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La législation sur le quad à Marrakech

05 septembre 2014
L’utilisation du quad à Marrakech et dans les autres villes du monde est de plus en plus courante. Certains s’en servent pour leurs loisirs dans les régions adéquates et appropriées pour cela. D’autres utilisateurs s’en servent pour faire des déplacements en ville ou simplement dans leur voisinage. Toutefois les protecteurs de l’environnement sont préoccupés par les effets que le quad pourrait avoir sur le cadre de vie comme il l'est si bien dit sur ce site : http://www.marocexpe.com/ . Non seulement le quad émet des gaz nocifs, mais en plus il est bruyant et ses roues peuvent endommager les espaces dans lesquels il est utilisé. Qu’est-ce que la législation prescrit concrètement pour l’utilisation du quad ?



 Les interdictions de circulation avec le quad

Suite aux plaintes et aux inquiétudes des protecteurs de l’environnement, les autorités ont dû prendre des mesures dans de nombreux pays, par rapport à l’utilisation et la circulation des quads à Marrakech et dans les principales régions Françaises et Européennes. De plus en plus de municipalités Européennes prennent des arrêtés pour interdire la circulation des quads et des engins à moteur, comme il l'est si bien dit sur ce site. La principale caractéristique de ces arrêtés c’est qu’ils doivent être motivés et non contestables afin d’être appliqués. En Belgique par exemple, plus précisément en Wallonie, qui est la Belgique francophone, il est interdit de circuler en quad ou tout autre véhicule de loisir à moteur, sur les sentiers et les chemins de forêts. Pendant ce temps, dans certains pays comme la Guyane, il est interdit d’utiliser les véhicules motorisés et les quads à des fins de braconnage ou pour le transport de viandes de brousse dans des zones difficiles d’accès pour les autres véhicules.



La circulaire Olin du 25 Septembre 2005 déclare qu’il est interdit pour les véhicules à moteur, c'est-à-dire les voitures, les motos, le quad à Marrakech, les autres engins à moteur, de circuler hors des voies réservées dans le domaine public routier des chemins ruraux, des voies privées ouvertes à la circulation publique des véhicules, des communes, des départements etc. Les différentes interprétations de cette circulaire créent des conflits du fait de l’ambiguïté de la notion de « voies ouvertes à la circulation publique ». Certains pensent que le manque de signalisation ou d’infrastructures de fermeture de voie publique permet de considérer la voie ouverte à la circulation. Pendant ce temps les tribunaux ne sont pas du même avis, d’après leur point de vue, une voie doit sembler praticable et l’être par une automobile non adaptée pour tous les terrains afin que l’on puisse parler de « présomption d’ouverture à la circulation ». Quel est donc le meilleur moyen de déterminer quand une voie est ou non ouverte à la circulation publique ? des modifications devraient être apportées à cette circulaire afin qu’il ne règne plus aucune ambigüité.

Comments

  • Gravatar lucas a dit lundi 08 septembre 2014 @ 17:18

     

    Effectivement je trouve que la circulaire Olin est un peu vague en ce qui concerne les voies publiques ou non publiques parce que là on ne sait pas exactement qui est quoi et qui peut rouler où. Je trouve un peu dommage les limites que l’on pose à la circulation en quad. Moi j’aurais pensé que l’on aurait limité son utilisation par rapport au permis à obtenir ou à l’âge afin que les conducteurs jouissent d’une certaine responsabilité, le fait de limiter l’utilisation à des endroits précis ne permet pas de profiter du potentiel que le quad a à offrir. On peut faire tellement de choses avec cet engin que ce soit sur les routes bitumées ou sur les routes non bitumées. Le tout c’est de trouver des personnes responsables.


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